1

• 16 propositions pour une politique ambitieuse des données publiques

2

• 22 sites pour trouver de la musique Creative Commons ou libre de droit

5

• 50 ressources en Open Access pour les bibliothécaires

A

• Accès libre: étude sur les modèles économiques (en)
• Albert Jacquard démonte le concept de 'Propriété Intellectuelle'
• Analyse des diverses licences élargissant les droits de réutilisation
• Apéruche : trouver et utiliser des images sous licence libre
• Article de JurisPedia

B

• Bibliothèques de recherche et mondialisation
• Blog "biens communs"

C

• Chercheurs, gardez vos droits ! L'Université de Princeton prend le taureau par les cornes
• Conférence de Danièle Bourcier. Salon de la Photo 2009
• Contenus ouverts au pays de Brest
• Creative commons : a user guide
• Creative commons : comment çà marche ?
• Creative commons : le meilleur des deux mondes ?
• Creative commons : soyons créatifs ensemble
• Creative Commons : une solution pour la réutilisation du domaine public numérisé ? par Danièle Bourcier
• Creative Commons France, le site
• Culturelibre.ca

D

• Des biens communs aux biens publics mondiaux
• Dis papa, c'est quoi une « œuvre culturelle libre » ?
• Documentaire : Us Now, le pouvoir de la collaboration
• Données publiques : pour des décisions publiques éclairées
• Dossier ADBS : Les contrats Creative Commons (2004)
• Droit d’auteur, Economie et Innovation (Avis aux InsomniHack !)
• Droit moral et oeuvres numériques
• Droits d’auteurs et droits voisins, Droit de l’Internet (dossier de synthèse)
• Durée de protection du droit d'auteur et de certains droits voisins
• Déclaration d'Autrans 2009, Pour un libre accès aux données publiques
• Démarche Open Data : Focus sur les questions de licence

E

• Ecrit public ateliers au pays de Brest
• Ecriture web et dimension juridique
• Entre droit d'auteur et liberté des échanges: les métadonnées, objets informatiques, objets économiques

F

• FAQ Creative Commons France
• Faut-il célébrer la confiscation intellectuelle ?
• Faut-il une autorisation pour faire un lien hypertexte ?
• Free Software / Open Source: Information Society Opportunities for Europe?

G

• Gouvernance des biens communs pour une nouvelle approche des ressources naturelles
• Guide pratique de l'ouverture des données des données publiques territoriales

H

• Historique de la Communication Scientifique du XIXe siècle à l’ère de l’Open Access

I

• Institutional repository and EDT bibliography 2011

I (suite)

• International Commons at the digital age : la création en partage
• Internet et Création

L

• L'exception pédagogique est morte, vive l'open source
• L'information scientifique et technique en libre accès : recherche et veille
• L'OPen Data à la loupe
• L'édition sous licence libre, une utopie ?
• La Licence globale (Sciences Po)
• La Sacem avance sur son acceptation des Creative Commons
• Lancement d'une licence ouverte pour les données publiques
• Le copyleft appliqué à la création hors logiciel - thèse A Moreau
• Le copyleft appliqué à la création hors logiciel, Une reformulation des données culturelles ?
• Le docu livre sciences et démocratie
• Le domaine public, par Laurence Lessig
• Le droit d'auteur à l'ère numérique
• Le droit des chercheurs à mettre leurs résultats de recherche en libre accès : appropriation des archives ouvertes par différentes communautés dans le monde
• Le méta-moteur des open ressources
• Le Research Works Act: une menace pour l’Open Access
• Les bons ingrédients pour une ouverture des données réussie
• Les creative commons expliquées en vidéo
• Les Licences Creative Commons
• Les licences Creative Commons dans le paysage éducatif de l’édition... rêve ou réalité ?
• Les licences libres : bien comprendre ce qu'elles sont
• Les revues scientifiques du groupe Nature deviennent gratuites
• Lessig conférence au e-G8 (en)
• Liberté, partage et pollinisation
• Libre accès (brève présentation), Peter Suber
• Libre comme Liberté
• Libres savoirs
• Libérez vos créations
• Licence Droit, photos et musées II
• Licence Globale versus Hadopi et si on faisait le point …
• Licences libres (AFUL)
• Licences libres (Jurispedia)
• Lille 1 : projet de serveur d'archives ouvertes
• Lipdub : l'UMP a fini par avoir un procès et être condamnée
• Lipdub et droit une réponse du ministère de la culture
• Livre vert U.E. : Le droit d’auteur dans l’économie de la connaissance
• L’industrie du Copyright - Un siècle de mensonge

M

• Manifeste Pour la Récupération Des Biens Communs
• Manifeste pour le domaine public
• Manuels libres

O

• Open Data ( Thot Cursus)

O (suite)

• Open data : j'ai tout compris !
• Open Data by Open Knowledge Foundation
• Open Data et licences libres
• Open Harware : une licence libre dans la machine
• Option libre : Du bon usage des licences libres (Framabook )
• Option Libre. Du bon usage des licences libres

P

• Page Wikipédia
• Petit lexique de l'Open Data
• Peut-on diffuser des données publiques sous licences libres et ouvertes ?
• Pour la gratuité de la réutilisation des données publiques
• Pour un opendata des usagers
• Pourquoi des supports de cours sous licence Creative Commons?
• Pourquoi j'utilise Creative Commons, C. Guevel animatrice du Mediablog
• Pourquoi j'utilise Creative Commons, L. Marseault, Outils réseaux
• Pourquoi j’utilise Creative Commons (3) : interview de pierre Yves Cavellat animateur au Bureau Information Jeunesse de Brest
• Pourquoi j’utilise Creative Commons (4) : interview de Marie Catherine Mouchot adjointe au maire de Plouarzel
• Pouvoir de l'ouverture
• Présentation de la bande dessinée en français sur le droit d'auteur américain et le domaine public
• Présentation du rapport Hargreaves

Q

• Quels droits pour un enseignement en ligne ? (1). E-cours : le statut de l'œuvre vidéo
• Quels droits pour un enseignement en ligne ? (6). Contrats, open access, Creative commons

R

• Rapport Quenet sur les Archives de France
• Repenser le financement de la création à l’ère du numérique
• Richard Stallman et la révolution du logiciel libre
• Répertoire de sites francophones sous creative commons
• Réutilisation des informations publiques

S

• Sites internet publics et droits de propriété intellectuelle
• Sortir la recherche visuelle de l’impasse des exceptions au droit d’auteurLe droit de citation redéfini par les Digital Humanities

T

• Tables rondes de la semaine Brest en Biens Communs 2009
• Tutoriel OpenStreetMap :pour réaliser la cartographie libre d'un territoire

U

• Un monde sans copyright… et sans monopole
• Un musée peut-il interdire de photographier ?
• Une bibliothèque peut-elle numériser une thèse appartenant à ses collections ?
• Une licence pour réutiliser librement les données publiques
• Une police de logos "Creative commons"
• Utilisation pédagogique des œuvres soumises au droit d’auteur

V

• Valoriser des contenus libres de droit en bibliothèque
• Veni, Vidi, Libri
• Version 3.0 creative commons
• Vous avez dit Pirates du Livre ?