International Commons at the digital age : la création en partage

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Creative Commons et droits d'usage élargis

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  • Droits d'utilisation : CC-BY-SA
  • Auteurs : Danielle Bourcier, Mélanie Dulong de Rosnay
  • Editeurs : Romillat
  • Type pédagogique : Autres
  • Mots clés : creative commons, licence, droit, création
  • Description : "L’idée de ce livre a été lancée à la suite de la session International Creative Commons qui s’est déroulée à Berlin, en juin 2004 pendant la Conférence

Wizards of OS. Cette session était présidée par Christiane Asschenfeldt, directrice de International Creative Commons. Nous avons alors décidé de rassembler des contributions de chefs de projet chargés de l’adaptation nationale des licences Creative Commons dans un ouvrage qui devait sortir au moment du lancement des licences Creative Commons en France. Lawrence Lessig fut immédiatement d’accord pour préfacer cet ouvrage. Pourquoi ce livre sur Creative Commons International ? Creative Commons (CC) est une organisation internationale à but non lucratif qui offre une alternative au Droit d’auteur intégral - proposé par le droit en vigueur - pour aider les auteurs à partager et à utiliser les oeuvres de création. Le livre analyse les premières questions soulevées par l’introduction des licences Creative Commons dans des systèmes de droit différents et constitue à ce titre un véritable observatoire de la prise en compte de la “ diversité culturelle ” à travers l’auto-régulation des acteurs d’Internet. Sont ainsi abordés des thèmes aussi riches que l’adaptation aux spécificités nationales et aux systèmes juridiques, l’influence des licences Creative Commons sur le processus de création, les relations de ce dispositif avec la gestion du droit d’auteur traditionnel, l’originalité de l’utilisation de méta-données dans l’expression des droits pour la recherche d’information. Les licences Creative Commons traduites et adaptées aux différents droits nationaux sont nouvelles, mais plus de 2 millions d’oeuvres sont déjà proposées avec les licences génériques dans le monde. Les contributions ont été regroupées en trois parties. La première partie traite des processus de transposition et d’adaptation en droit hollandais (Nynke Hendricks), en droit australien (Brian Fitzgerald, Ian Oi, Tom Cochrane, Cher Bartlett, Vicki Tzimas) et en droit taiwanais (Shun-Ling Chen, Tyng-Ruey Chuang, Ching-Yuan Huang, Yi - H s u a n Lin). Mikael Pawlo (Suède) s’intéresse à la signification de la notion de “ n o n - c o m m e r c i a l ”, une option CC, à travers les usages des bloggers qui ont adopté très tôt ce type de licence. La deuxième partie concerne la gouvernance et les nouveaux modes de régulation sur Internet. Creative Commons est une initiative caractéristique de la “ société civile des i n t e r n a u t e s ”. Danièle Bourcier et Mélanie Dulong de Rosnay (France) montrent comment l’idée de Commons (qui n’est pas nouvelle dans l’histoire politique des sociétés) peut renouveler l’approche du domaine public et de l’exclusivité des droits de propriété. Herkko Hietanen et Ville Oksanen (Finlande) ont observé plus particulièrement la notion de métadonnées et des modes de communication des “contenus ouverts”. Enfin Marcus Bornfreund (Canada) étudie les aspects juridiques et légistiques de l’open source. La troisième partie de l’ouvrage donne deux exemples d’usage de licences Creative Commons dans le domaine culturel. Björn Hartmann (Textone Netlabel) décrit une expérience pratique dans le domaine de la musique, Ellen Euler et Thomas Dreier (Allemagne) dans le domaine des archives. 1 Les chefs de projet sont chargés de traduire et d’adapter les licences Creative Commons à leur droit national. Tous les chefs de projet (en octobre 2004, neuf projets ont été finalisés et plus d’une vingtaine sont en cours d’adaptation) n’ont pas pu contribuer à ce livre dans le laps de temps qui nous était imparti. Les chapitres présentés ici reflètent l’opinion de leurs auteurs et n’engagent pas Creative Commons." PDF